Montant de la CPS apres ecretement des EPCI pour l'annee N
DCTP
dotation_compensation_2025
Population
Revenu_fiscal_de_reference
Dotation_2025
Dotation de base
Dotation de perequation
Garantie
Plafonnement
Montant de la dotation d'intercommunalite pour l'annee N
Montant de la dotation des groupements touristiques pour l'anne
Produit des IFER
Produit TASCOM
Produit TAFNB
Produit net de TVA en compensation de la suppression de la CVAE
DCRTP
PSR au titre de la compensation de la TFPB dans le cadre du pac
PSR au titre de la compensation de la CFE dans le cadre du pact
CPS EPCI
Potentiel fiscal
Potentiel fiscal par habitant
Produit THRS EPCI
Produit TFPB EPCI
Produit TFPNB EPCI
Produit CFE EPCI
Depenses de transfert EPCI
Redevance assainissement EPCI
TEOM EPCI
REOM EPCI
Reversement au titre du FNGIR Communes et syndicats
Prelevement au titre du FNGIR Communes et syndicats
CIF
colspacer
code
nom
code_departement
nature_juridique
Montant de la CPS apres ecretement des EPCI pour l'annee N
DCTP
dotation_compensation_2025
Population
Revenu_fiscal_de_reference
Dotation_2025
Dotation de base
Dotation de perequation
Garantie
Plafonnement
Montant de la dotation d'intercommunalite pour l'annee N
Montant de la dotation des groupements touristiques pour l'anne
Produit des IFER
Produit TASCOM
Produit TAFNB
Produit net de TVA en compensation de la suppression de la CVAE
DCRTP
PSR au titre de la compensation de la TFPB dans le cadre du pac
PSR au titre de la compensation de la CFE dans le cadre du pact
CPS EPCI
Potentiel fiscal
Potentiel fiscal par habitant
Produit THRS EPCI
Produit TFPB EPCI
Produit TFPNB EPCI
Produit CFE EPCI
Depenses de transfert EPCI
Redevance assainissement EPCI
TEOM EPCI
REOM EPCI
Reversement au titre du FNGIR Communes et syndicats
Prelevement au titre du FNGIR Communes et syndicats
CIF
Dernière modification de la donnée: août 11, 2026, 09:42 (TU)
Dernière modification de la métadonnée: août 11, 2026, 13:28 (TU)
Créé le: août 11, 2026, 09:42 (TU)
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